Comité d'éthique
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Instauré en 2005, le Comité d’éthique du Centre Hospitalier d’Avignon est une instance pluridisciplinaire composée de professionnels de santé et de personnes présentant compétence et intérêt pour les sujets éthiques.
Dans le cadre des sciences de la vie et de la santé, l’éthique peut être définie comme « l’étude systématique de la conduite examinée à la lumière des valeurs et des principes moraux ». (Source : encyclopedia of bioethics. Dossier « Éthique & soins » du HCSP, déc 2011)
En bref, « le Droit décide, la morale commande, l'éthique recommande. »
Membres
Au nombre de 35, ses membres sont répartis en 3 collèges.
Membres de droit
- Directeur
- Président de la Commission Médicale d'Établissement
- Directeur des soins
Représentants des personnels
- Médecins
- Cadres de santé
- Infirmiers / Aides-soignants
- Assistantes sociales
- Psychologues
- Masseurs-kinésithérapeutes
- Sages-femmes
- Agents administratifs
Invités permanents
- Un représentant de l’Institut de Formation des Soins Infirmiers (IFSI)
- Le Président du Conseil départemental de l’Ordre des médecins
- Un médecin retraité du Centre Hospitalier d'Avignon
- Une philosophe
- Une juriste
- Un représentant des usagers du Centre Hospitalier d'Avignon
- Les représentants des cultes
Pour veiller à l’organisation et la vitalité du comité, certains membres participent au bureau du Comité local d'éthique autour de :
- Dr Fabienne BRANCHE, Présidente
- Marie-Laure MOLINIER, Secrétaire.
Missions
- Identifier les questions relevant de l’éthique dans l’établissement
- Favoriser la réflexion sur le sens du soin
- Produire des avis ou des orientations générales à partir d’études de cas, particuliers ou généraux, sollicités par des saisines
- Diffuser en interne des réflexions ou des recommandations
Le comité n’est pas décideur, il ne gère pas les conflits. Son rôle est consultatif.
Travaux
Depuis sa création, le Comité d’éthique travaille sur différentes thématiques portées par l’actualité :
- l’actualité du moment : l’évolution des lois, les débats de société…
- l’actualité vécue à l’hôpital, selon les situations cliniques rencontrées…
Ces sujets sont étudiés dans le cadre de :
- groupes de travail sur l’ensemble de l’année
- rencontres plénières
- réunions du bureau spécifiques.
Le comité d’éthique peut ainsi émettre des avis consultatifs ou des recommandations sur des situations délicates où l’éthique peut être en jeu.
Formation et information
Le Comité d'éthique peut aussi intervenir dans le cadre de la formation continue des professionnels hospitaliers ou du futur personnel soignant (IFSI…).
Le Comité d’éthique organise régulièrement des conférences destinées au public. Pour exemple, en janvier 2023, des représentants du Comité d'éthique du Centre Hospitalier d'Avignon et de l’Espace éthique méditerranéen débattaient sur la fin de vie et la loi bioéthique sur l’aide active à mourir…